Voici quelques définitions concernant le certificat de conformité européen.

Le blog Auto

Voici quelques définitions concernant le certificat de conformité européen.

Le certificat de conformité européen : Qu’est-ce que c’est le certificat de conformité européen ?

Le certificat de conformité européen appelé aussi le COC ou certificat de conformité du constructeur est un document européen nécessaire pour faire immatriculer en France  un véhicule en provenance d’un pays européen ayant fait l’objet d’une réception communautaire. Il permet d’obtenir la carte grise définitive de votre véhicule acheté de l’étranger.

Lorsque vous faites la demande de carte grise de votre véhicule d’occasion ou neuf acquis hors de France, le service des Cartes Grises vous réclame le certificat de conformité européen.

Sur le Certificat de Conformité, on retrouver la version du véhicule, la variante, le modèle, le numéro de réception communautaire mais également le CNIT.

Le numéro de réception communautaire se trouve sur le champs K et certifie que le véhicule  a été frappé par l’obligation du constructeur à produire certificat de conformité européen COC. Ainsi le service homologation de la marque est capable donc de certifier que le véhicule est conforme à la réglementation européenne.

Le CNIT  permet à l’ANTS de saisir votre nouvelle carte grise française. Le CNIT est le Code National d’Identification du Type et il est formé de  12 à 15 caractères. Il est adressé pour les véhicules par le Centre National de Réception des Véhicules  afin de faciliter l’immatriculation des véhicules en France.

Le but du certificat de conformité est de faciliter  les échanges de véhicules au sein des pays européen. Le certificat de conformité permet l’immatriculation simplifiée sans passer par le service des mines ou TUV  dans les pays membre de l’Union Européenne.

Certains véhicules ne disposent pas du Certificat de Conformité et  dans ce cas il faudra commander   l’Attestation d’identification à un Type national  où on peut retrouver la version la variante et le numéro CNIT.

Qu’il s’agit du certificat de conformité européen ou d’une attestation d’identification à un Type national , il faudra le commander sur notre site.

 

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Next Post

Certificat de Conformité Audi pour voiture importée

Certificat de Conformité Audi pour voiture importée CERTIFICAT DE CONFORMITÉ EUROPÉEN AUDI FRANCE Demander et obtenir le certificat de conformité Audi  importée d’un pays de l’UE. Demander grâce à COC Audi  votre certificat de conformité Audi Obtenir rapidement grâce à COC Audi France  votre certificat de conformité européen Audi Centrale […]
Certificat de conformité

Subscribe US Now

%d blogueurs aiment cette page :