Guide du certificat de conformité

Comment obtenir son certificat conformité auto ?

Certificat de conformité

Le certificat de conformité permet aux française de circuler librement en France et en Europe avec un véhicule importé. Aussi, si le véhicule que vous achetez n’était pas fabriqué pour le marché européen , il de disposera  pas du certificat de conformité européen CoC. Vous devrez donc l’immatriculer sans son certificat mais avec le PV de RTI en réalisant  un dossier de demande de RTI à adresser à la DREAL. Les documents à fournir sont les suivants :  Certificat de non conformité , pièce d’identité, le certificat de vente du véhicule, ainsi que le certificat d’immatriculation que vous aurez pris à l’étranger.

 

Dans cet article, vous aurez d’autres informations utiles relativement au Certificat de conformité

 

L’obtention rapide du certificat de conformité

Si vous voulez avoir votre certificat de conformité rapidement, vous devrez commander en ligne votre certificat de conformité en présence  de la votre carte grise. Allez sur le site Euro Conformité France, site qui délivre officiellement  ce document  ( Euro Conformité France).

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Le prix du certificat de conformité est variable. Il faut débourser 129 euros en moyenne pour l’obtention de votre COC Audi. Il faudra payer 179 euros pour le certificat de conformité d’une Opel et 209 euros pour celui d’une Mercedes.

L’importance d’un certificat de conformité

Le temps de traitement de votre demande de  certificat de conformité ne prendra que quelques jours. En effet, le délai d’envoi varie entre quelques jours ( Audi-VW-Bmw) et quelques semaines ( Saab, Iveco, Opel) Dès que vous serez en possession de votre certificat de conformité , vous pouvez entamer vos démarche d’immatriculation de votre automobile auprès de l’ANTS ou de http://www.CarteGrise-Guichet.fr . Les démarches administratives seront alors plus rapides avec CarteGrise-Guichet

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Si votre véhicule ne dispose pas de son  certificat de conformité, il sera impossible de rouler avec votre véhicule au delà de 4 mois, En effet, vous pouvez circuler avec le véhicule en plaque CPI WW pendant  mois. De ce fait, si vous ne possédez pas de certificat de conformité vous ne pourrez pas avoir de carte grise française. L’ANTS a besoin du certificat de conformité pour vous délivrer la carte grise. En cas de contrôle sans carte grise, vous risquez une amende de 130 euros pour absence de carte grise et votre véhicule sera mis en fourrière.

Qu’est-ce que le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité est le document essentiel et obligatoire vous permettant de circuler avec votre véhicule importé en France.

Si ce document concerne une conformité européenne, on parle de Certificat de conformité Européen ( CoC ou  Certificate of Conformity). En plus d’attester que le véhicule respecte bien les normes françaises, il permet à l’ANTS d’avoir la version, le variante du véhicule afin de saisir la carte grise française.

De ce fait, le Certificat de Conformité est indispensable à l’obtention de votre carte grise, pour un véhicule neuf ou d’occasion importé.

Avec le certificat de conformité, c’est le service d’homologation de votre marque de voiture qui atteste que votre voiture est conforme à la norme européenne en la matière. C’est ainsi que vous allez obtenir votre certificat au moment de la première immatriculation de votre voiture ou alors, directement à sa sortie de l’usine de fabrication.

 

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